Préavis du Conseil Communal 2019

1/2019 Demande de crédit d'étude d'un montant de CHF 190'000.- TTC en vue de la révision du Plan général d'affectation et de son Règlement des constructions
   
2/2019 Concernant le rapport sur les comptes de la Commune de Trélex et la décharge de sa gestion pour 2018
  RAPPORT DE GESTION 2018
   
3/2019 Arrêté d'imposition pour l'année 2020

 Préavis du Conseil Communal 2018

1/2018 Concernant l'autorisation d'attribuer un droit de superficie à Romande Energie d'une durée de 50 ans, pour la construction d'un mât d'antennes radio ainsi qu'un local technique adjacent sur l'alpage de la Conriéry, parcelle N° 39
   
2/2018 Demande de crédit de CHF 168'000.- pour les travaux routiers relatifs à la réfection des chemins des Loës, des Grands Prés et du Miracle
   
3/2018 Concernant le rapport sur les comptes de la Commune de Trélex et la décharge de sa gestion pour l'année 2017
  RAPPORT DE GESTION 2017
   
4/2018 Relatif à la modification des statuts de l'Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
   
5/2018 Nouveau règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
   
6/2018 Règlement communal relatif à l'adoption de la nationalité suisse
   
7/2018 Demande de crédit de CHF 140'000.- pour le remplacement du véhicule de voirie servant entre autres au salage, au déneigement et à l'arrosage
   
8/2018 Arrêté d'imposition pour l'année 2019
   
9/2018 Budget 2019

Préavis du Conseil Communal 2017

01/2017 Relatif à l'adoption du Règlement communal sur la distribution de l'eau
  Règlement communal sur la distribution de l'eauannexe au règlement sur la distribution de l'eau
   
02/2017 Concernant une demande de crédit de CHF 201'500.- pour les travaux routiers relatifs à la réfection de la couche de roulement de la route de St-Cergue
   
03/2017 Concernant le rapport sur les comptes de la Commune de Trélex et la décharge de sa gestion pour l'année 2016
  RAPPORT DE GESTION 2016
   
04/2017 Arrêté d'imposition 2018
   
05/2017 Demande de crédit de CHF 230'500.00 destiné à financer le réaménagement du parking de la Tour, parcelle N° 77, propriété de la Commune
   
06/2017 Concernant une demande de crédit de CHF 76'600.- relatif à des travaux d'entretien de la Ferme Galé, patrimoine communal, route de St-Cergue 3 à Trélex
   
07/2017 Concernant le budget communal 2018

Préavis du Conseil Communal 2016

1/2016 Concernant la révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon
   
2/2016 Relatif au dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)
   
3/2016 Relatif au traitement et à l'indemnisation des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021
   
4/2016 du Bureau du Conseil Communal - concernant les vacations du Conseil Communal pour la législature 2016-2021
   
5/2016 Concernant le rapport sur les comptes de la Commune de Trélex et la décharge de sa gestion pour l'année 2015
  RAPPORT GESTION 2015
   
6/2016 Concernant le règlement du personnel communal
  Règlement du personnel
   
7/2016 Relatif à une demande de crédit de construction de CHF 5'444'000.- afin de transformer l'auberge communale, d'y créer 5 chambres d'hôtel ainsi que 3 appartements
   
8/2016 Relatif à l'autorisation générale de plaider
   
9/2016 Relatif à l'autorisation de statuer sur les aliénations, acquisitions d'immeubles et participations dans des sociétés commerciales
   
10/2016 Relatif aux compétences financières de la Municipalité
   
11/2016 Arrêté d'imposition 2017
   
12/2016 Relatif à une demande de crédit de CHF 173'600.-TTC pour la réalisation d'un bouclage du réseau ESP de la conduite de distribution et de défense incendie le long du chemin des Santous
   
13/2016 Concernant le budget communal 2017
   
14/2016 Fixation du plafond en matière d'endettement pour la législature 2016-2021

Préavis du Conseil Communal 2015

   
11/2015 Concernant le budget communal 2016
   
10/2015 Relatif à une demande de crédit d'étude de coût de CHF 141'000.- afin de définir le coût de réalisation de la transformation de l'Auberge communale, la création de 6 chambres d'hôtes et de 3 appartements
   
9/2015 Concernant la cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional du district de Nyon
   
8/2015 Arrêté d'imposition 2016
   
7/2015 Relatif à la modification(révision) du règlement sur la gestion des déchets
   
6/2015 Concernant une demande de crédit de CHF 115'000.- relatif à l'adaptation du passage à niveau de la route de Coinsins à Trélex
   
5/2015  Concernant le rapport sur les comptes de la commune de Trélex et la décharge de sa gestion pour l'année 2014
   
4/2015 Relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 215'000.- concernant la rénovation de l'Auberge communale et la création de chambres d'hôtels 
   
3/2015 Relatif à une demande de crédit de CHF 1'300'000.- pour la réfection générale (mesure d'entretien) des voiries communales (route cantonale en traversée et route communales) 
   
2/2015 Concernant une demande de crédit de CHF 685'000.- pour la réfection générale extérieure et intérieure de la salle polyvalente, ainsi que la transformation de l'étanchéité du rez-de-chaussée et la réfection des façades du collège de la Farandole
   
1/2015

Concernant une demande d'autorisation permettant d'accorder un droit de superficie pour une durée de 49 ans, d'une surface de 1'252 m2 à l'Association 
Intercommunale Scolaire de Genolier et Environs (AISGE) permettant la vente du bâtiment de l'enfance